MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS (S.A.)
Numéro de dépôt :
99831329
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2009
Présentation de la marque ATOOSAT
Déposée le 27 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS domicilié(e) Zone Industrielle de Regourd, 46001 CAHORS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 650 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Mailhé-Mourai CABINET STAVER - France.
La marque ATOOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOOSAT est expirée depuis le 27 décembre 2009.
MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : VISIOSAT SEVA , SV TRANSFER , RAMPART
MANUFACTURE D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES DE CAHORS (S.A.) - Zone Industrielle de Regourd, 46001 CAHORS CEDEX - France - SIREN 551650070
Dominique Mailhé-Mourai CABINET STAVER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416892 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416891 - Publication au BOPI 2005-08-24
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Matériel électrique et électronique, à savoir équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et particulièrement carte ou boite extérieure pour matériel informatique utilisée pour l'émission et la réception des données, utilisée pour l'émission et la réception de chaînes de télévision numérique, utilisée pour l'encodage et le décodage de flux compressé ou non, utilisée en poste isolé connectée à un écran de télévision, à un écran informatique ou en réseau connectée à un routeur, un concentrateur ou tout matériel de réseau. Eléments et matériels pour réception et émission satellite, réception et émission radio et sans fil. Services de transmission d'informations par voie télématique, diffusion de programmes de télévision et particulièrement carte modem pour matériel informatique utilisée pour la connexion à une ou des lignes téléphoniques, au cable, à la fibre optique, aux ondes radios ou tout type de connexion filaire et sans fil. Réception et émissionsatellite, réception et émission radio et sans fil. Programmation pour ordinateurs et particulièrement logiciels d'application pour les cartes ou boites extérieures pour matériel informatique et pour matériel de réception et d'émission satellite, de réception et d'émission radio et sans fil. Logiciel de connexion au réseau mondial d'échanges de données, logiciel de transmission par diffusion globale vers une ou des bases définies de postes de réception de données, ces données pouvant être de la vidéo, de l'audio, des fichiers numériques, logiciel de traitement des informations émises et reçues, de sauvegarde, de téléchargement. Publicité et affaires aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, publication et diffusion de matériel et de texte publicitaire, reproduction de documents, transcriptions de communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATOOSAT"